Toutes les aides du Conseil général
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Organismes de jeunesse et d'éducation populaire
- Thème :
- Jeunesse-Enseignement
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Sports et de la Jeunesse
Manifestations sportives
- Thème :
- Sports
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI et Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Sports et de la Jeunesse
Aide à l'action culturelle des compagnies artistiques professionnelles de théâtre, musique, danse
- Thème :
- Culture - Patrimoine
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI et Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Affaires Culturelles
Subventions aux Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative (O.T.S. I.)
- Thème :
- Tourisme
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- D.G.A. Mission Tourisme
Création artistique des compagnies artistiques professionnelles de théâtre, musique, danse
- Thème :
- Culture - Patrimoine
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Affaires Culturelles
Orientation et découverte des métiers
- Thème :
- Jeunesse-Enseignement
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Collèges publics
- Contact :
- Direction de l'Education de l'Enseignement Supérieur et de la Formation
Réalisation d'aménagements cyclables hors-agglomération
- Thème :
- Voirie
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Direction Principale des Routes
Bourse d'études pour les étudiants de 3ème cycle de médecine
- Thème :
- Jeunesse-Enseignement
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Etudiants
- Contact :
- Direction de l'Education de l'Enseignement Supérieur et de la Formation
Contrat triennal de voirie CTV
- Thème :
- Voirie
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Direction Principale des Routes
Fonds d'aide à l'innovation
- Thème :
- Developpement Economique
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Entreprises
- Contact :
- Direction Aménagement Développement des Territoires DADT
PAM 77
- Thème :
- Transports
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Particuliers
- Contact :
- Direction des Transports
Cartes de transports Améthystes demi-tarif
- Thème :
- Transports
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Particuliers
- Contact :
- Direction des Transports
Politique en faveur de la lecture publique.Bibliothèques municipales (Aides au fonctionnement)
- Thème :
- Culture - Patrimoine
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Médiathèque Départementale
CONT.A.C.T ( Contrat d'Aménagement Communal du Territoire)
- Thème :
- Aménagement du Territoire
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes
- Contact :
- Direction Aménagement Développement des Territoires DADT
Restauration d'édifices immobiliers inscrits ou classés, non protégés
- Thème :
- Culture - Patrimoine
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : particuliers propriétaires, associations et Personne Morale de droit public : Commune
- Contact :
- Direction des Archives ,du Patrimoine, et des Musées Départementaux
Création de logements locatifs sociaux communaux
- Thème :
- Logement
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Direction de l'Insertion et de l'Habitat
Aide aux structures d'accueil de la petite enfance (moins de 6 ans)
- Thème :
- Solidarité
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI et Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction de la Santé et de la Petite Enfance
Actions de solidarité internationale
- Thème :
- Solidarité
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Associations et collectivités
- Contact :
- Mission de Solidarité Internationale
Bébébonus 77 Aide financière à la famille pour la garde des enfants de moins de 3ans
- Thème :
- Solidarité
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Particuliers
- Contact :
- Direction de la Santé et de la Petite Enfance
Lieux d'accueil enfants parents LAEP
- Thème :
- Solidarité
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI et Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction de la Santé et de la Petite Enfance
Voir aussi
Délibération d'approbation du RBF
- Consulter le document (45 Ko)
Le Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Le RBF a été adopté en séance le 29 juin 2012. De nouvelles règles de gestion entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2013, concernant notamment l’attribution et la gestion des subventions.
- Consulter un extrait du RBF relatif au « Règlement général des subventions départementales ». (140 Ko)
Dispositifs concernés par le RBF
- Consulter la liste (28 Ko)
