Toutes les aides du Conseil général
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Brevet d'Aptitude à la Fonction d'Animateur (BAFA)
- Thème :
- Jeunesse-Enseignement
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : jeunes à partir de 18 ans
- Contact :
- Direction des Sports et de la Jeunesse
Soutien aux structures d'insertion par l'activité économique
- Thème :
- Solidarité
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : structures d'insertion par l'activité économique
- Contact :
- Direction de l'Insertion et de l'Habitat
Sécurisation des abords de collèges
- Thème :
- Voirie
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Direction Principale des Routes
Résidence artistique des compagnies artistiques professionnelles de théâtre, musique, danse
- Thème :
- Culture - Patrimoine
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI et Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Affaires Culturelles
Actions de sensibilisation au développement durable
- Thème :
- Environnement
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Direction de l'eau et de l'environnement
Associations sportives civiles (sports collectifs)
- Thème :
- Sports
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Sports et de la Jeunesse
Sections sportives scolaires
- Thème :
- Sports
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Collèges publics
- Contact :
- Direction des Sports et de la Jeunesse
Suivi médical des athlètes de haut niveau
- Thème :
- Sports
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Sports et de la Jeunesse
MAE-biodiversité
- Thème :
- Environnement
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Agriculteurs
- Contact :
- Direction de l'eau et de l'environnement
Contrat régional
- Thème :
- Aménagement du Territoire
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes
- Contact :
- Direction Aménagement Développement des Territoires DADT
Entretien du réseau communal de voirie
- Thème :
- Voirie
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes
- Contact :
- Direction Principale des Routes
Transports scolaires
- Thème :
- Transports
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI et Personne Privée : Particuliers
- Contact :
- Direction des Transports
Répartition du produit des amendes de police
- Thème :
- Voirie
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Direction Principale des Routes
Aides dans le domaine de l'assainissement
- Thème :
- Environnement
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI
- Contact :
- Direction de l'eau et de l'environnement
Bonification des intérêts d'emprunt des Logis de France
- Thème :
- Tourisme
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Particuliers et Personne Morale de droit privé :
- Contact :
- Service coordination administrative et du tourisme
Hôtellerie indépendante
- Thème :
- Tourisme
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Particuliers et Personne Morale de droit privé : Etablissements indépendants
- Contact :
- Service coordination administrative et du tourisme
Contrats d'objectifs des équipes sportives de très haut niveau
- Thème :
- Sports
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Direction des Sports et de la Jeunesse
Services d'aide et d'accompagnement à domicile.
- Thème :
- Solidarité
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes
- Contact :
- Direction des Personnes Agées et Adultes Handicapés
Manifestations et spectacles historiques et touristiques
- Thème :
- Culture - Patrimoine
- Bénéficiaires :
- Personne Morale de droit public : Communes et EPCI et Personne Morale de droit privé : Associations
- Contact :
- Service coordination administrative et du tourisme
Fonds social d'Aides aux Travaux à la Maîtrise de l'Energie (F.S.A.T.M.E.)
- Thème :
- Logement
- Bénéficiaires :
- Personne Privée : Propriétaires occupants et locataires
- Contact :
- Direction de l'Insertion et de l'Habitat
Voir aussi
Délibération d'approbation du RBF
- Consulter le document (45 Ko)
Le Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Le RBF a été adopté en séance le 29 juin 2012. De nouvelles règles de gestion entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2013, concernant notamment l’attribution et la gestion des subventions.
- Consulter un extrait du RBF relatif au « Règlement général des subventions départementales ». (140 Ko)
Dispositifs concernés par le RBF
- Consulter la liste (28 Ko)
