Rapports et délibérations
Délibérations
Budget primitif pour l'exercice 2010 (Budget Principal).
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 7/01
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Budget primitif 2010 : Archives, Patrimoine, Musées départementaux.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 6/03
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Budget primitif 2010 : Budget annexe des boutiques des musées départementaux.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 6/05
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Budget primitif 2010 : Service GAIA.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 6/04
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Convention relative à la gestion des contrats aidés.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 4/16
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Convention relative à la gestion financière et comptable du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2010.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 4/18
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Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et la Fondation du Patrimoine (2010-2011) et adhésion du Département à la Fondation du Patrimoine.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 6/08
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Budget primitif 2010 : Tourisme.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 6/06
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Convention annuelle d'objectifs (2010) entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 1/10
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Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Villenoy.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 1/13
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Rapport d'orientation sur la révision des aides du Département dans le domaine du développement économique et de l'emploi - Plan "sortie de crise".
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 1/09
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Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur de la lecture.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 6/02
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Lignes conventionnées : Réseau ARLEQUIN - Nouvelle convention.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 3/07
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Lignes conventionnées : Réseau de transport Goëlys - Projet de convention dans le cadre de la conclusion des contrats de " type 2 ".
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 3/08
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Budget primitif 2010 : Transports scolaires.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 3/01
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Budget primitif 2010 : Transports publics et Plan de Déplacements Urbains.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 3/02
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Budget primitif 2010 : Politiques contractuelles en faveur des collectivités.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 1/01
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Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur de l'aménagement numérique et autres actions d'aménagement.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 1/02
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Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition des produits en provenance des EPCI à fiscalité propre - Rôles généraux 2009.
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 7/05
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Budget primitif 2010 : Programme "Autres interventions - Fonctionnement et investissement".
- Date :
- 29/01/2010
- Numéro :
- 7/02
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