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Le Conseil participatif

Pour mettre en œuvre le Projet départemental de territoire, le Département a fait le choix de mobiliser tous les acteurs qui font et pensent, dès aujourd’hui, la Seine-et-Marne de demain et de les réunir au sein d’un Conseil participatif.


A l'échelle régionale

La Seine-et-Marne n'est pas isolée, à la fois très francilienne et très différente du reste de l'Île-de-France. Cette situation nécessite de mener une action très ouverte sur l'extérieur et donc de fabriquer de la coopération entre territoires, avec la Métropole du Grand Paris, les autres départements franciliens mais aussi avec le reste du bassin parisien.

A l'échelle départementale

Le Conseil participatif du projet de territoire est constitué de trois collèges :

  • collège des territoires pour représenter toutes les composantes, urbaines, périurbaines ou rurales de la Seine-et-Marne,
  • collège des forces vives représentant les grands acteurs institutionnels, associatifs ou privés,
  • collège des citoyens de 54 membres tirés au sort et représentatifs des 10 territoires de projet et des 23 nouveaux cantons.

Pour tenir compte des spécificités de chacun de ces collèges, les durées des mandats sont spécifiques :

  • collège des territoires : les échéances municipales
  • collège des forces vives : un mandat d'une durée limitée de 3 ans
  • collège des citoyens : un mandat de 3 ans.

Ce Conseil participatif assurera des fonctions de :

  • veille
  • contribution à la mise en œuvre du Projet de territoire et à son actualisation régulière, en lien avec les services du Département et les Élus,
  • évaluation
  • animation territoriale et mise en réseau des acteurs,
  • avis auprès de l'exécutif départemental sur la labellisation de projets.

Son président est nommé par le président du Conseil général. Le bureau est constitué de 6 membres (deux par collège) élus par leurs pairs. Des commissions sont mises en place avec des membres désignés à parité par chacun des collèges. Un règlement intérieur élaboré par le Conseil participatif porte sur la composition des commissions thématiques ou de projet, la fréquence minimale de réunions, les modalités de production des rapports, les relations avec le Conseil général (élus et services, auditions, accès aux documents…).

Après un premier mandat de 3 ans, la mise en place du nouveau Conseil participatif du Projet de territoire se fera en septembre 2014.

Si vous souhaitez faire entendre vos opinions, être force de proposition pour les élus du Département, travailler concrètement à la mise en œuvre des orientations Projet départemental de territoire, vous pouvez devenir membre du collège des citoyens du Conseil participatif.

Vous pouvez envoyer votre candidature jusqu’au 31 juillet 2014.
Les nouveaux membres seront désignés par tirage au sort.


Docs

Les collèges du Conseil participatif

Outre le collège des citoyens, le Conseil participatif compte un collèges des forces vives et un collège des territoires.

Contact, renseignements et candidature :

Mission Projet de territoire

Hôtel du Département
CS 50377
77 010 Melun cedex
tél. : 01 64 14 74 34

Courriel

aurelien.bernicchia@cg77.fr