Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions type fixant les modalités de reversement par les collectivités seine-et-marnaises de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour.

Date: 18/02/2016

Number: 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2016.

Date: 18/02/2016

Number: 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'Association de Soutien pour l'Exercice des Responsabilités Départementales et Locales (ASERDEL).

Date: 18/02/2016

Number: 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (réhabilitation de 189 logements à La Chapelle-la-Reine).

Date: 18/02/2016

Number: 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 21 logements à La Ferté-sous-Jouarre).

Date: 18/02/2016

Number: 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2015.

Date: 15/01/2016

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 30 novembre au 18 décembre 2015.

Date: 15/01/2016

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport 2014-2015 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne.

Date: 15/01/2016

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 15/01/2016

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2016.

Date: 15/01/2016

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 2 au 27 novembre 2015.

Date: 18/12/2015

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés publics et avenants notifiés entre le 1er et le 31 octobre 2015.

Date: 18/12/2015

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Conseil départemental au sein de l'Établissement Public Médico-Social (EPMS) départemental Fondation Hardy à Marles-en-Brie/Fontenay-Trésigny.

Date: 18/12/2015

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au transfert d'une partie de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.

Date: 18/12/2015

Number: 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la Convention globale d’aménagement du contrat « GP3 » de Marne-la-Vallée.

Date: 18/12/2015

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date: 18/12/2015

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l'année 2016.

Date: 18/12/2015

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la "Charte bois construction publique exemplaire".

Date: 18/12/2015

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Société d'économie mixte Énergies POSIT’IF - Bilan 2014.

Date: 18/12/2015

Number: 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'association "Grande Couronne Capitale - Association des départements de la grande couronne d'Ile-de-France".

Date: 18/12/2015

Number: 1/06