Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation du futur collège de Vulaines-sur-Seine.

Date: 18/12/2014

Number: 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves.

Date: 18/12/2014

Number: 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités de remboursement à l'Etat des frais de déplacement des personnels des centres d'information et d'orientation exerçant leurs fonctions dans les centres à financement départemental de Seine-et-Marne.

Date: 18/12/2014

Number: 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à des sportifs de haut niveau : Compétitions de référence.

Date: 18/12/2014

Number: 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence à l'ONG Médecins Sans Frontières en faveur de la lutte contre le virus EBOLA.

Date: 18/12/2014

Number: 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Politiques culturelles.

Date: 18/12/2014

Number: 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Tourisme.

Date: 18/12/2014

Number: 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Archives départementales.

Date: 18/12/2014

Number: 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2015 : Budget annexe du service GAIA.

Date: 18/12/2014

Number: 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux.

Date: 18/12/2014

Number: 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date: 18/12/2014

Number: 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Tourisme.

Date: 18/12/2014

Number: 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant prorogeant d'un an la durée de validité de la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et Seine-et-Marne Tourisme.

Date: 18/12/2014

Number: 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne.

Date: 18/12/2014

Number: 6/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2015 (Budget Principal).

Date: 18/12/2014

Number: 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Domaine "Finances - Dette et opérations financières" - Délégation au Président pour les opérations financières.

Date: 18/12/2014

Number: 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date: 18/12/2014

Number: 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2015 : Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA,PCH).

Date: 18/12/2014

Number: 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action départementale - Attribution d'avances à valoir sur les subventions au titre de l'exercice 2015.

Date: 18/12/2014

Number: 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant de prorogation de la convention pluriannuelle (2011-2014) entre le Département de Seine-et-Marne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne (SDIS 77).

Date: 18/12/2014

Number: 7/06