Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Association Française d'Entraide (réaménagement d'un emprunt souscrit auprès du Crédit Coopératif).

Date: 02/10/2015

Number: 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (acquisition en vente en état futur d'achèvement de 18 logements PLUS/PLAI à Savigny-le-Temple).

Date: 02/10/2015

Number: 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 23 logements à Combs-la-Ville).

Date: 02/10/2015

Number: 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne (subvention de fonctionnement au titre de l'année 2015).

Date: 02/10/2015

Number: 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 4 et 22 mai 2015.

Date: 26/06/2015

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 25 avril au 1er juin 2015.

Date: 26/06/2015

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés en mars et avril 2015.

Date: 26/06/2015

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil départemental pour siéger au sein de divers organismes.

Date: 26/06/2015

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 26/06/2015

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles orientations agricoles du Département et renforcement des partenariats.

Date: 26/06/2015

Number: 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2014.

Date: 26/06/2015

Number: 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Avenants aux conventions relatives à l'animation et la valorisation d'Espaces Naturels Sensibles départementaux.

Date: 26/06/2015

Number: 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2014 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2012 - 2016.

Date: 26/06/2015

Number: 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma Départemental d'Assainissement des eaux pluviales (SDASS EP).

Date: 26/06/2015

Number: 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de bassin 2015 - 2018 du bassin versant de l'Essonne aval.

Date: 26/06/2015

Number: 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Imprimerie Création Tendance Découverte (CTD) à Dammartin-en-Goële : Attribution d'une aide exceptionnelle.

Date: 26/06/2015

Number: 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des services 2014.

Date: 26/06/2015

Number: 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des élus du Conseil départemental de Seine et Marne.

Date: 26/06/2015

Number: 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jury de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction partielle du collège "La Mare aux Champs" à Vaux-le-Pénil.

Date: 26/06/2015

Number: 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date: 26/06/2015

Number: 2/04