Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence aux populations touchées par le séisme au Népal.

Date: 22/05/2015

Number: 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département pour sièger au sein de divers organismes.

Date: 04/05/2015

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régie autonome dite « service Gaia ».

Date: 04/05/2015

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Frais de mission et de représentation du Président du Conseil départemental.

Date: 04/05/2015

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement Intérieur du Conseil Départemental et de la Commission Permanente.

Date: 04/05/2015

Number: 8/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de contentieux.

Date: 17/04/2015

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des Commissions Techniques et des Finances. Détermination de leur nombre, de leur domaine d'intervention et du nombre de leurs membres.

Date: 17/04/2015

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des Commissions Techniques et des Finances. Désignation de leurs membres.

Date: 17/04/2015

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres.

Date: 17/04/2015

Number: 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation de ses membres - Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et élection de ses membres.

Date: 17/04/2015

Number: 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil départemental pour sièger au sein d'organismes extérieurs.

Date: 17/04/2015

Number: 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnités de fonction des titulaires de mandats départementaux.

Date: 17/04/2015

Number: 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2015.

Date: 17/04/2015

Number: 0/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Élection des représentants du Département au sein du Conseil d'administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date: 17/04/2015

Number: 0/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date: 17/04/2015

Number: 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election du Président du Conseil départemental.

Date: 02/04/2015

Number: 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres de la Commission permanente.

Date: 02/04/2015

Number: 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Élection des membres.

Date: 02/04/2015

Number: 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences à la Commission permanente.

Date: 02/04/2015

Number: 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental. (Dispositions générales - Marchés publics - Droits de préemption - FSL).

Date: 02/04/2015

Number: 0/06