Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Mise en oeuvre des premières actions de la stratégie départementale de la biodiversité.

Date: 13/02/2015

Number: 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Conventions et avenants aux conventions avec divers partenaires intervenant dans les domaines de la biodiversité, de l'animation d'espaces naturels sensibles et de la randonnée.

Date: 13/02/2015

Number: 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour de l'inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne.

Date: 13/02/2015

Number: 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à diverses associations et organismes intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement et de l'agriculture.

Date: 13/02/2015

Number: 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Extension de l'aide départementale en faveur des échanges amiables aux cessions simples de petites parcelles.

Date: 13/02/2015

Number: 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois.

Date: 13/02/2015

Number: 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions sociales en faveur du personnel : attribution d'une subvention au COS.

Date: 13/02/2015

Number: 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancienne subdivision de l'équipement de Brie-Comte-Robert.

Date: 13/02/2015

Number: 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancienne gendarmerie de Lorrez-le-Bocage.

Date: 13/02/2015

Number: 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession du pavillon sis 22 rue des Bertagnes à Rubelles.

Date: 13/02/2015

Number: 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de scission du bail emphytéotique en faveur de la Société Trois Moulins Habitat, relatif à un ensemble de logements à Torcy et Champs-sur-Marne.

Date: 13/02/2015

Number: 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Schéma départemental des transports et de la mobilité durable.

Date: 13/02/2015

Number: 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

DSP Pam 77 : avenant 2.

Date: 13/02/2015

Number: 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rentrée scolaire 2014-2015 - Approbation de nouvelles conventions en matière de transport scolaire avec les collectivités intéressées.

Date: 13/02/2015

Number: 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : "Proxi’Bus Seine-Ecole" et "Proxi'Bus du Val Bréon" - Projets de conventions.

Date: 13/02/2015

Number: 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : nouvelle ligne Seine-et-Marne Express "Meaux - Melun" - Projet de convention partenariale.

Date: 13/02/2015

Number: 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d’une voie nouvelle entre la RD 216 et la RD 51e1 pour desservir la Zone d'Aménagement Concerté des Nouveaux Horizons sur le territoire de la commune de Chevry-Cossigny. Dossier de prise en considération, intégration de cette nouvelle voie dans le domaine public routier départemental et reclassement d'une section de la RD 51e1 dans le domaine public routier communal.

Date: 13/02/2015

Number: 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement d'un giratoire au carrefour RD 605 x RD 606 x RD 219, dit du "Petit Fossard" sur le territoire des communes d'Esmans et de Varennes-sur-Seine. Dossier de prise en considération.

Date: 13/02/2015

Number: 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 401. Aménagement d'un giratoire d'accès à la Zone d'Activités Economiques "Les Effaneaux" sur le territoire de la commune de Dhuisy. Dossier de prise en considération modificatif et approbation des conventions à intervenir avec le Syndicat Mixte d'Etudes, de Programmation et d'Aménagement Marne-Ourcq, la société BATILOGISTIC et la Communauté de Communes du Pays de l'Ourcq.

Date: 13/02/2015

Number: 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet départemental des Solidarités.

Date: 13/02/2015

Number: 4/01