Page 32 sur 49 - Acte administratif | Département de Seine-et-Marne

Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Flash info

Inscription à la restauration scolaire 2026-2027

Pour des raisons de maintenance technique, l'inscription à la restauration scolaire Seine-et-Marne Fraicheur 2026-2027 est fermée temporairement.

Le 13 mai 2026

Flash info

Info transport scolaire

À partir du 1er avril 2026, les inscriptions en ligne pour l'année 2025-2026 sont terminées et se font uniquement par papier. Vous pouvez adresser le formulaire rempli à l'adresse mail : transports.scolaires@departement77.fr

Le 31 mars 2026

Affichage des résultats 280 à 288 sur 441 au total

Publication n°110 - Arrêtés, décisions et autres

2023 Arrêtés, décisions et autres

Téléchargement (PDF - 1.58 Mo)

26/12/2023

Publication n°109 - Arrêtés, décisions et autres

2023 Arrêtés, décisions et autres

Téléchargement (PDF - 6.56 Mo)

22/12/2023

Publication n°108 - Délibération du Conseil départemental du 21 décembre 2023 - n°4/14

2023 Délibérations du Conseil départemental

Téléchargement (PDF - 2.53 Mo)

22/12/2023

Publication n°107 - Arrêtés, décisions et autres

2023 Arrêtés, décisions et autres

Téléchargement (PDF - 17.92 Mo)

22/12/2023

Publication n°106 - Délibération du Conseil départemental du 21 décembre 2023 - n°4/27

2023 Délibérations du Conseil départemental

Téléchargement (PDF - 1.92 Mo)

22/12/2023

Publication n°105 - Délibération de la Commission permanente du 17 novembre 2023

2023 Délibérations de la Commission permanente

Téléchargement (PDF - 890.95 Ko)

19/12/2023

Publication n°104 - Arrêtés, décisions et autres

2023 Arrêtés, décisions et autres

Téléchargement (PDF - 5.78 Mo)

15/12/2023

Publication n°103 - Délibérations de la Commission permanente du 8 décembre 2023

2023 Délibérations de la Commission permanente

Téléchargement (PDF - 11.24 Mo)

14/12/2023

Publication n°102 - Conseil départemental du 28 septembre 2023 - n°6/01

2023 Délibérations du Conseil départemental

Téléchargement (PDF - 1.69 Mo)

11/12/2023

Retour en haut de la page