Département de Seine-et-Marne
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Flash info

Ouverture des inscriptions pour le transport scolaire

Rendez-vous le 12 juin prochain pour l'ouverture des inscriptions au transport scolaire sur le site du Département, à la page "Aides au transport scolaire".

Le 5 mai 2025

Consulter la page "Aides au transport scolaire"

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 1er février 2019.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 15 janvier au 25 février 2019.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er décembre 2018 au 31 janvier 2019.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Vœu relatif à Aéroports de Paris, présenté par le groupe Gauche Républicaine et Communiste.

Date : 22/03/2019

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au Contrat Intercommunal de Développement de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne.

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'agriculture de région Ile-de-France.

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention entre le Département et l’Office National des Forêts (ONF) concernant les actions de préservation et de valorisation des espaces forestiers, du patrimoine historique, archéologique et culturel en Seine-et-Marne.

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat du Département avec le Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage (LRSFS).

Date : 22/03/2019

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 22/03/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancienne gendarmerie de Moret-sur-Loing.

Date : 22/03/2019

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes Seine-et-Marne Express: définition d'un plafond pour le financement de l'habillage des véhicules.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD) : soutien financier au TAD Proxi'Bus Saint Fargeau (ex Seine-Ecole) et au TAD Proxi'Bus des Deux Morin.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Infrastructures primaires de Marne-la-Vallée -phase IV. Etude du doublement du barreau C0-D0 correspondant à une partie du boulevard du Grand Fossé à Chessy. Convention avec EPAFRANCE.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ancienne RD 142 à Dammarie les lys. Cession de sections à la Commune. Lancement d’une procédure de déclassement.

Date : 22/03/2019

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole relatif à la protection des majeurs vulnérables avec les instances judiciaires.

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une convention relative au Dispositif Intégré pour les Instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques (DITEP).

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) individualisés des Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) autorisés et tarifés par le Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre de leur activité prestataire.

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2019 à A.F.I.L.E. 77 (Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi) et d'une subvention 2019 au dispositif local d'accompagnement (D.L.A.).

Date : 22/03/2019

Numéro : 4/04

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