Département de Seine-et-Marne
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Flash info

Ouverture des inscriptions pour le transport scolaire

Rendez-vous le 12 juin prochain pour l'ouverture des inscriptions au transport scolaire sur le site du Département, à la page "Aides au transport scolaire".

Le 5 mai 2025

Consulter la page "Aides au transport scolaire"

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Visite par les collégiens de la plate-forme aéroportuaire de Roissy-Charles-de-Gaulle et conférence en anglais sur les métiers de l'aérien

Date : 03/10/2014

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du contrat de service de bande passante pour les collèges de Seine-et-Marne à conclure avec le délégataire de la DSP de mise à disposition d'un réseau départemental de communications électroniques, la société Sem@for77.

Date : 03/10/2014

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconstruction du Collège de l'Arche Guédon à Torcy - Subvention de la Région Ile-de-France.

Date : 03/10/2014

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique portant sur les modalités financières de soutien à l'action du Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Seine-et-Marne.

Date : 03/10/2014

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'union départementale des délégués départementaux de l'Éducation nationale - Année 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à Acc&ss Paris Île-de-France - Communauté d'universités et d'établissements Paris-Est.

Date : 03/10/2014

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur la base régionale de plein air et de loisirs de Bois-le-Roi.

Date : 03/10/2014

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat territoire lecture en partenariat avec la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France.

Date : 03/10/2014

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention avec la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire pour la transformation du Château de Rentilly en oeuvre d'art.

Date : 03/10/2014

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l’entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution d’une subvention à la commune d’Arbonne-la-Forêt.

Date : 03/10/2014

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'association "Paysages et sites de Mémoire de la Grande Guerre".

Date : 03/10/2014

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation du Président à signer les marchés publics de fourniture du logiciel de gestion d'archives GAIA.

Date : 03/10/2014

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : Ventilation de la dotation 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle des droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de recouvrer auprès de l'Etat les intérêts moratoires et les indemnités forfaitaires 2013 imputables au comptable public.

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne - Année 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au soutien du Département à l'Union des Maires de Seine-et-Marne : locaux et subvention 2014.

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Fondation des Amis de l'Atelier (transfert des emprunts souscrits par l'association les Amis de l'Atelier).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement Francilien (acquisition-amélioration de 80 logements à Moissy-Cramayel).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Trois Moulins Habitat (acquisition en VEFA de 21 logements, résidence-accueil, à Cesson).

Date : 03/10/2014

Numéro : 7/09

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