Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention au titre de l'insertion par le logement à l'association "Développement de l'Est seine-et-marnais" (D.E.S.M.).

Date : 27/05/2011

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre du fonds d'aide aux projets d'insertion (F.A.P.I.).

Date : 27/05/2011

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Colloque de recherche "STIC (Système de Technologie de l'Information et de la Communication) et Santé". Subvention exceptionnelle à l'EISIGETEL.

Date : 27/05/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ecoles multisports : Revalorisation des aides aux vacations.

Date : 27/05/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des arts plastiques : subventions 2011 en faveur des centres d'art contemporain de Chelles "Les Eglises" et de Pontault Combault "CPIF" et de l'association Artévie.

Date : 27/05/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la modification par avenant de la convention relative au diagnostic archéologique au lieu-dit "En Plumignon" à Varennes-sur-Seine (carrière GSM).

Date : 27/05/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Examen des comptes de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2010

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Administratif pour 2010 et affectation des résultats du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition du solde des produits 2010.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de réitération de garantie d'emprunt déposée par l'Office Public de l'Habitat suite au refinancement d'un emprunt auprès de DEXIA Crédit Local.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l’association « Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale » au titre de 2011.

Date : 27/05/2011

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances du 28-31 janvier et 4 mars 2011.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein d'organismes extérieurs.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion pour l'égalité des chances des jeunes seine-et-marnais, pour un service public d'éducation, fort et équitable.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 29/04/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec les communes et communautés de communes concernées par la mise en oeuvre du plan de relance économique, via le soutien au développement des infrastructures pour l'Internet à haut débit dans les zones rurales et bénéficiant du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (F.E.A.D.E.R)

Date : 29/04/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour de l'inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne.

Date : 29/04/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification rurale, première répartition de la dotation 2011 du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (F.A.C.E.).

Date : 29/04/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion du Département de Seine-et-Marne pour les exercices 2006 à 2010.

Date : 29/04/2011

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement départemental des transports scolaires pour l'année scolaire 2011/2012 et conventions types de subdélégation et de financement.

Date : 29/04/2011

Numéro : 3/01

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