Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fixation des taux de promotion pour l’accès aux grades d’avancement et d’échelons des nouveaux cadres d’emplois des ingénieurs, ingénieurs en chef et cadres territoriaux de santé paramédicaux.

Date : 03/02/2017

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature de la déclaration « Les Territoires à vélo, une vision partagée de la France à vélo en 2030 ».

Date : 03/02/2017

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l'avenant à la convention de partenariat relative à la gouvernance et à la coordination de l'EuroVelo 3 en France, dite La Scandibérique.

Date : 03/02/2017

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rénovation du Pont Charles de Gaulle sur la commune de La Ferté-sous-Jouarre. Attribution d'une subvention. Convention entre le Département et la Commune.

Date : 03/02/2017

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Région Île-de-France portant sur la mutualisation des coûts de bande passante de l'accès internet des collèges et lycées du département.

Date : 03/02/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Armand Lanoux, Jean Wiener et Pablo Picasso à Champs-sur-Marne, Van Gogh à Emerainville, le Luzard à Noisiel, la Maillière et le Segrais à Lognes.

Date : 03/02/2017

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département de Seine-et-Marne au projet PPI lycées de la Région Île-de-France.

Date : 03/02/2017

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat et de financement entre le Département de Seine-et-Marne, l'association "Seine-et-Marne Tourisme" et l'association "Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie Ile de France" en Seine-et-Marne pour 2017.

Date : 03/02/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention de partenariat, au titre de l'année 2017.

Date : 03/02/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Musée du Louvre.

Date : 03/02/2017

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et la ville de Provins pour la restauration de l'église Saint Ayoul.

Date : 03/02/2017

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et la Fondation du patrimoine (2017-2019).

Date : 03/02/2017

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides aux associations d'histoire et de généalogie, patrimoniales et archéologiques : nouvelles règles d'octroi.

Date : 03/02/2017

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport du Président relatif à la gestion de la dette, de la trésorerie et des instruments de couverture du risque financier pour l'exercice 2016

Date : 03/02/2017

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de prise en charge financière conjointe des risques exceptionnels par le Département de Seine-et-Marne et le SDIS de Seine-et-Marne.

Date : 03/02/2017

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2017.

Date : 03/02/2017

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garanties d'emprunts dans le cadre de la cession du patrimoine de l'OPIEVOY au profit de l'OPH77 et de la SA d'HLM Trois Moulins Habitat.

Date : 03/02/2017

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OGEC Sainte Céline (réaménagement d'un emprunt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne).

Date : 03/02/2017

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM VALLOGIS (acquisition en VEFA de 15 logements à Varennes-sur-Seine).

Date : 03/02/2017

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 29 octobre au 28 novembre 2016.

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/02

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