Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme relatif à la reconstruction partielle du collège "La Mare aux Champs" à Vaux-le-Pénil.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention visant à la mise en place, dans des établissements scolaires de Seine-et-Marne, d''un accès expérimental Très Haut Débit à une plateforme de création de supports pédagogiques développée par la société ERDENET.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention avec le Ministère de l'Education Nationale portant sur l'expérimentation dans quatre collèges de Seine-et-Marne de Manuels Numériques en 6e et en 5e.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants de prolongation de durée des conventions signées avec les dix collèges expérimentaux pour l'élaboration d'un Schéma Directeur Numérique des Collèges.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges situés hors du département et accueillant des élèves seine-et-marnais.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situées dans des annexes pédagogiques.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation au collège de Château-Landon des communes seine-et-marnaises sectorisées au collège de Puiseaux dans le Loiret.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges La Pyramide et Saint-Louis de Lieusaint.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Robert Buron de Nandy et La Grange du Bois de Savigny-le-Temple.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P) sur les missions et le fonctionnement de son antenne départementale, le Centre Départemental de Documentation Pédagogique (C.D.D.P) de Seine-et-Marne.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du B.T.P.: initiative Bât'Avenir.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Centres Médico-Sportifs - Modification des critères d'attribution.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions 2010 : Accueils collectifs de Mineurs à caractère éducatif, Accueil sans hébergement.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Festival Dépayz'Arts : convention de partenariat avec GROUPE SAFRAN.

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Tourisme, le Comité départemental de la randonnée pédestre de Seine-et-Marne et le Groupe France Mutuelle pour l'organisation de l'édition 2011 de la « RANDO DES 3 CHATEAUX ».

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, la Chambre de Commerce et d'Industrie et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention du Département en faveur du centre d'art contemporain de Chelles pour l'exercice 2010.

Date : 17/12/2010

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2011.

Date : 17/12/2010

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2011 du budget général.

Date : 17/12/2010

Numéro : 7/02

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