Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat à conclure avec sept autres collectivités territoriales afin de mutualiser des logiciels libres.

Date : 26/11/2010

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition auprès de la commune de Vulaines-sur-Seine d'une parcelle bâtie.

Date : 26/11/2010

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat public sur le prolongement du RER E à l'ouest - Avis du Département.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résorption des Points Noirs Bruit ferroviaires sur les communes de Vaires-sur-Marne et Chelles - tranche 2.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de service public de transport à la demande de personnes handicapées "Pam 77"- Rapport annuel 2009 et Avenant n° 2.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'organisation de la distribution des titres IMAGINE-R et aux aides accordées pour les achats de ces titres.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Projets de convention et d'avenant. - Réseaux de transport " Si t'bus " de la Communauté d'Agglomération de la Brie Francilienne, - " Sol'R " du secteur du Val Bréon et de Tournan-en-Brie, - " STIGO " des communes de Gretz-Armainvilliers et Ozoir, - " Pays créçois " de la Communauté de communes du Pays créçois, - " Pep's " des secteurs III et IV de Marne-la Vallée.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy – Barreau RN3-RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Compans, Mitry-Mory et Fresnes-sur-Marne.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement d'une liaison entre le sud de Melun et l'A6 (RD 607 - RD 142) - Etudes Préliminaires.

Date : 26/11/2010

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un service de téléassistance départemental - Recours à une Délégation de Service Public.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Vœu relatif au projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile autorisés par le Département.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes géré par le centre hospitalier de PROVINS.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées - Troisième répartition de crédit 2010

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association " L'ENVOL pour les enfants européens" et projet de convention pour l'année 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations ou à des organismes oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre de l'insertion par la santé.

Date : 26/11/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions complémentaires exceptionnelles pour les collèges publics - exercice 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention forfaitaire pour le nettoyage des vitres inaccessibles des collèges publics au titre de l'année 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2010 - Deuxième répartition de crédits.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/03

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