Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention type relative aux Relais Assistantes Maternelles (RAM).

Date : 26/03/2010

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la reconstruction du collège "Arche Guédon" à Torcy dans le cadre d'une expérimentation pour la construction d'un bâtiment à énergie positive et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Barème des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association "Trophée de l'Espoir et Challenge du Fair-play " pour l'année 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association départementale des Logis de France de Seine-et-Marne et approbation de la convention avec le Département.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des festivals et manifestations culturelles et artistiques d'intérêt local : modification des critères.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association Cultures du Coeur : subvention départementale pour l'exercice 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de l'Etat-Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France pour les actions des musées départementaux.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage, pour la création de la Maison du Chasselas à Thomery.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace du Tourisme Ile-de-France à Disneyland Resort Paris et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant à la convention.

Date : 26/03/2010

Numéro : 6/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fixation du taux des taxes directes locales pour 2010.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la délégation de compétences au Président du Conseil général en matière de lignes de trésorerie.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de transfert de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Immobilière 3 F au profit de la SA d'HLM "la Résidence Urbaine de France".

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/08 du 20/11/2009 à la SA d'HLM "Les Foyers de Seine-et-Marne" - Modification d'une caractéristique des emprunts.

Date : 26/03/2010

Numéro : 7/5

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