Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Service GAIA.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Budget annexe des boutiques des musées départementaux.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Tourisme.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier à la convention d'objectifs signée entre le Département et le Comité Départemental du Tourisme.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et la Fondation du Patrimoine (2010-2011) et adhésion du Département à la Fondation du Patrimoine.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Communauté de communes de Fontainebleau-Avon, dans le cadre du projet de requalification du Grand Parquet de Fontainebleau.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif pour l'exercice 2010 (Budget Principal).

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Programme "Autres interventions - Fonctionnement et investissement".

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Programmes "Dette capital", "Dette intérêts", "Subventions en annuités et avance en garantie d'emprunt".

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition du produit des établissements concernant uniquement le département de Seine-et-Marne - Rôles généraux 2009.

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition des produits en provenance des EPCI à fiscalité propre - Rôles généraux 2009.

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan des instruments de couvertures du risque financier

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant technique à la convention du 24/01/2008 entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne.

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association AFTAM pour la création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à la Ferté-sous-Jouarre.

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association de gestion " Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés " concernant la souscription d'un prêt complémentaire pour la construction d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à Pomponne.

Date : 29/01/2010

Numéro : 7/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence en faveur des victimes du tremblement de terre en Haïti.

Date : 29/01/2010

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux suite à la création de la commission locale d'information et de surveillance (CLIS) du centre de stockage de déchets non dangereux situé sur le territoire de la commune d'Isles-les-Meldeuses, exploité par la société des Sablières Capoulade.

Date : 29/01/2010

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux suite à la création de la commission locale d'information et de surveillance (CLIS) du centre de stockage de déchets ménagers et assimilés situé sur le territoire des communes de Monthyon et Saint-Soupplets, exploité par la société Routière de l'Est Parisien.

Date : 29/01/2010

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan Climat Energie Départemental : présentation du diagnostic interne et territorial des émissions de gaz à effet de serre et approbation des orientations stratégiques en vue de l'élaboration du premier programme d'actions.

Date : 18/12/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude de piquetage - prestation à bons de commande : autorisation donnée au Président pour signer les conventions avec les structures intercommunales intéressées par une étude de piquetage fin de leur territoire.

Date : 18/12/2009

Numéro : 1/3

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