Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités de fonctionnement du fonds d'aide aux jeunes en Seine et-Marne pour 2010.

Date : 18/12/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à la commune de Samois-sur-Seine pour la remise en état de terrains communaux.

Date : 18/12/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention liant le Département de Seine-et-Marne à l'Association Française pour la Bientraitance des Ainés et/ou handicapés (AFBAH).

Date : 18/12/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 18/12/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la gestion des unités mobiles de protection maternelle et infantile.

Date : 18/12/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour la transmission de données par voie électronique.

Date : 18/12/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention du 15 octobre 2007 entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de Seine-et-Marne et le Département relative au remboursement des prestations réalisées dans les services exerçant les missions de Protection Maternelle et Infantile.

Date : 18/12/2009

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation de Fretoy-le-Moutier au collège Les Tournelles de Villiers-Saint-Georges.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation de Montry au futur collège de Saint-Germain-sur-Morin.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat relative à une expérimentation menée dans 10 collèges publics de Seine-et-Marne dans le cadre de l'élaboration d'un Schéma Directeur Numérique des collèges (" Collège du XXIème siècle ").

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situées dans des annexes pédagogiques.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation de la nouvelle école élémentaire Noël Fraboulet de la commune de Mitry Mory qui a ouvert à la rentrée scolaire 2009.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation pour la rentrée 2010 du périmètre de la nouvelle école élémentaire de la commune de Pontault-Combault (école Aimé Césaire) qui a ouvert à la rentrée scolaire 2009.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux collèges - Maîtres d'apprentissage en restauration - année 2009.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges situés hors du département et accueillant des élèves seine-et-marnais.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide au transport des collèges participant au MEDAC 2009.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions aux Fédérations de Parents d'Elèves.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) de Créteil relative au fonctionnement du Centre Départemental de Documentation Pédagogique (C.D.D.P.) de Seine-et-Marne.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation de Boulancourt au collège Blanche de Castille de La Chapelle-la-Reine.

Date : 18/12/2009

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Candidature du Département aux marchés publics concernant le logiciel GAIA - Autorisation du Président du Conseil général de signer les offres du Département de Seine et-Marne.

Date : 18/12/2009

Numéro : 6/1

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