Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participations financières à des associations ou organismes oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions aux missions locales.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2008-2010 visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'association pour l’Accueil des Gens du Voyage de Seine-et-Marne (A.G.D.V. 77).

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 à la convention cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées pour la période 2008-2012.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectifs annuels pour 2010 d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'A.F.P.A. pour une action d'adaptation à l'emploi en partenariat avec la société Flexcité.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à Domicile : modalités de financement par le Département des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile autorisés.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de financement et d'habilitation à l'aide sociale du Foyer de vie de Chelles, géré par l'association Sésame Autisme et du SAVS géré par l'association AFTAM.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention relative aux modalités de fonctionnement du fonds d'aide aux jeunes (F.A.J.) en Seine-et-Marne conclue pour l'année 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme Insertion par le Logement. Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la politique de logement des jeunes

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention triennale passée entre le Département et l'association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales de Seine-et-Marne (ADAPEI 77) concernant la vie associative.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat avec l'Institut Régional en Travail Social et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole relatif au recueil, au traitement et à l'évaluation des informations préoccupantes concernant les mineurs en danger ou risque de danger sur le département de Seine-et-Marne.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions pour travaux locatifs dans les collèges publics au titre de l'exercice 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Deuxième répartition de crédits complémentaires - Exercice 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2009 - Deuxième répartition de crédits

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention forfaitaire pour le nettoyage des vitres inaccessibles des collèges publics.

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention en faveur de l'association Act'Art pour l'exercice 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'objectifs et de moyens de la Ferme du Buisson 2009-2012 entre l'Etat, le Département, le Syndicat d'Agglomération Nouvelle du Val Maubuée et l'Association Centre d'art et de Culture de Marne-la-Vallée - La Ferme du Buisson, Scène Nationale de Marne la Vallée.

Date : 20/11/2009

Numéro : 6/2

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