Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre l'État, le Département de Seine-et-Marne et la Communauté de Communes des Deux Fleuves pour le financement et la délégation de la maîtrise d'ouvrage de l'étude de programmation de valorisation du site préhistorique de Pincevent.

Date : 20/11/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Comité Départemental du Tourisme de Seine et Marne pour la période 2009-2011.

Date : 20/11/2009

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention entre le Département et le Comité Départemental du Tourisme de Seine-et-Marne pour le financement du Centre Ecotourisme de Franchard, dans le cadre du Pôle Touristique régional Sud, Seine et Loing.

Date : 20/11/2009

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnelle - Répartition en faveur des EPCI défavorisés - Rôles généraux 2008 et supplémentaires.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec SMD pour le versement au Département du solde des provisions constituées pour le règlement d'un litige avec l'URSSAF.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Départemental 2009 - Deuxième Décision Modificative.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association "Les Amis de l'Atelier" dans le cadre du financement de la restructuration de la Maison d'Accueil spécialisée (MAS) de Roissy-en-Brie.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association "Les Amis de l'Atelier" dans le cadre du financement de la reconstruction et la restructuration de l'Institut Médico-Educatif de Roissy-en-Brie.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM BATIGERE pour l'acquisition de 309 logements propriétés de la SA d'HLM SAVO.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM La Chaumière de l'Ile-de-France pour l'acquisition en VEFA de 18 logements, 11 rue de Brie à SERVON.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne pour la construction de 68 logements, ZAC du Val d'Europe, à Montévrain.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPH Val du Loing Habitat pour la construction de 19 logements collectifs, 1 rue Jules Verne à Nemours.

Date : 20/11/2009

Numéro : 7/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la modification de couloirs aériens sur l'aéroport d'Orly.

Date : 20/11/2009

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Point d'étape sur l'activité de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France au 1er juillet 2009

Date : 23/10/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - rapport d'activités 2008.

Date : 23/10/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 23/10/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation et signature de la deuxième charte forestière de l'Arc boisé (2009-2014).

Date : 23/10/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'Association"Laboratoire Régional de Suivi de la Faune Sauvage" - LRSFS.

Date : 23/10/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention cadre avec l'Agence des Espaces Verts d'Ile-de-France et la Communauté d'Agglomération de Marne-et-Gondoire pour la création d'un périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) sur le territoire de Marne-et-Gondoire.

Date : 23/10/2009

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne.

Date : 23/10/2009

Numéro : 1/7

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