Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collège du 21ème siècle - Approbation du dispositif : " La Place des métiers - Cité des métiers pour tous ".

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux frais de fonctionnement du service de restauration du collège "Fernand Gregh" de Champagne-sur-Seine pour l'année 2009.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du B.T.P. Initiative Bat'Avenir.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Opération Sac Ados. Partenariat entre le Département et le Centre Information Jeunesse de Seine-et-Marne : Avenant n°1.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention au Centre Photographique d'Ile de France CPIF pour l'exercice 2009.

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Charte Handimuse entre le Département de Seine-et-Marne et l'association MESH (Musique et situation de handicap)

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France) pour l'attribution de subventions aux musées départementaux

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec la région pour l'inventaire de la Seine-et-Marne (Patrimoine industriel de la Vallée de la Seine et Patrimoine culturel de Meaux)

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention concernant le diagnostic d'archéologie préventive sur une parcelle située dans l'emprise de l'abbaye Notre-Dame de Jouarre appartenant à l'association des Amis de l'Abbaye Notre-Dame de Jouarre, dans le " Petit cloître de l'abbaye " (côté est et nord).

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne pour la construction de 17 logements, rue des Fontaines à Nangis.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne pour la construction de 31 logements, ZAC de la Pyramide à Lieusaint

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Immobilère 3F pour l'acquisition en VEFA de 15 pavillons, ZAC du Moulin à Vent, à Cesson.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/09B du 26 juin 2009 à la SA d'HLM LOGISTART. Ajout d'une caractéristique de l'emprunt.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM LOGICIL pour l'acquisition de 558 logements propriétés de la SEMSA à Savigny-le-Temple.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du volet préventif du Plan départemental de l'Eau - Attribution d'aides aux Mesures Agri-Environnementales et aux investissements agricoles à vocation environnementale (Plan Végétal Environnement et dispositifs complémentaires).

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature de la charte pour la biodiversité du milieu agricole.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des règlements des contrats C3D, C.L.A.I.R, CONT.A.C.T et C.A.D.U.C.É.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion départementale à NatureParif pour l'année 2009.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/2

Retour en haut de la page