Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Insertion professionnelle des personnes adultes handicapées : subvention à l'association A.C.I. 77 (Accueil, Conseil, Insertion).

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au titre du fonds d'aide aux projets innovants pour l'accueil de jeunes enfants.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participations financières à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par la Maison Départementale des Personnes Handicapées à conclure avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement de la dépendance en EHPAD par dotation globale.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement de la modernisation des services d'aide à domicile au titre de l'accord cadre entre le Département et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets sportifs innovants : nouvelles modalités de versement des subventions départementales.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sport et Insertion : nouvelles modalités de versement des subventions.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adductions en fibre optique pour les collèges de Seine et Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions complémentaires exceptionnelles pour les collèges publics - Exercice 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'augmentation des tarifs de restauration scolaire pour les collèges publics.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Barème des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan départemental en faveur de la démographie médicale : création de bourses d'études et de projet professionnel aux étudiants de 3 cycle de médecine.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau International des Chercheurs Invités (BiCi) du Pôle de Recherches Enseignement Supérieur.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Colloques internationaux de recherche. Subventions exceptionnelles.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat pluriannuelle avec l'Union Nationale du Sport Scolaire de Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Associations sportives scolaires UNSS - Approbation de nouveaux critères d'attribution de subventions.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'ouverture au public de la maison de Pierre Mac Orlan à Saint-Cyr-sur-Morin.

Date : 26/06/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'édition pour des communes et établissements publics de coopération intercommunale : proposition d'attribution.

Date : 26/06/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 6/3

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