Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention relatif à la mise en place et à l'entretien d'une haie écran entre la propriété du Département et celle de la SCI du Colombier à Cély-en-Bière.

Date : 29/05/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régime des astreintes et des permanences des agents du Département.

Date : 29/05/2009

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention d'équipement pour le déploiement d'un système de vidéosurveillance embarqué sur les lignes de Veolia Transport Nemours.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports publics : Avenants aux conventions relatives aux réseaux "SIYONNE", "STILL - Ligne 912", et "La Bassée".

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 2105. Réfection de la chaussée sur le territoire de la commune d'Annet-sur-Marne. Dossier de prise en considération. Reclassement dans la voirie communale.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Sud de Chelles - acquisitions foncières.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux - Roissy-en-France - barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières. Commune de Claye-Souilly.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de conventions et avenant avec les Centres Locaux d'Information et Coordination gérontologique (CLIC) et attribution de subventions de fonctionnement.

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés, géré par l'Association " Les Amis de Germenoy ".

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de financement du Service d'Accompagnement Médico Social pour Adultes Handicapés, géré par l'Association " Les Amis de l'Atelier ".

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du 6ème Plan Départemental d'Actions pour le Logement des Personnes Défavorisés pour la période 2008-2011.

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : bilan et poursuite de Mobil'Etudes 77 pour l'année universitaire 2009/2010.

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution seine-et-marnaise au Schéma Régional du Logement Etudiant.

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département au protocole d'expérimentation de sécurisation des parcours scolaires en collèges proposé par la Région Ile-de-France.

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectif avec la fondation "Lilian Thuram, éducation contre le racisme".

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation et approbation du nouveau Schéma Départemental du Tourisme pour la période 2009-2013.

Date : 29/05/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention exceptionnelle pour le Cercle généalogique de la Brie, organisateur du Congrès national de généalogie les 21, 22 et 23 mai 2009 à Champs-sur-Marne.

Date : 29/05/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Service Départemental de l'Office National des Anciens Combattants.

Date : 29/05/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Immobilière 3F pour la construction de 38 logements, ZAC du Moulin à Vent, à Cesson.

Date : 29/05/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : Répartition en faveur des communes défavorisées (Rôles 2007).

Date : 29/05/2009

Numéro : 7/2

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