Département de Seine-et-Marne
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Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention 2009 avec le PACT Seine-et-Marne.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole de consolidation de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) auprès de la Caisse de garantie du Logement Locatif Social (C.G.L.L.S) et convention de partenariat 2009 entre le Département et l'O.P.H. 77.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Très Haut Niveau Sportif - modification des critères d'attribution de subvention.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

"Collège du XXIème siècle" : un projet éducatif départemental ambitieux.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action Sport et Santé - Critères et modalités de subvention.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du dispositif d'appel à Projets Pédagogiques Innovants (PPI) - Année 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition d'évolution de l'appel à projets "Orientation et Découverte des Métiers".

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions de partenariat pluriannuelles avec le Comité départemental de Seine-et Marne de football et la Ligue de Seine-et-Marne de tennis. Définition du montant de la subvention 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des Organismes de Jeunesse et d'Éducation Populaire.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds de Solidarité pour les collectivités locales et la population palestiniennes de la Bande de GAZA.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2009 - Première répartition de crédits complémentaires.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme Prévisionnel des Investissements des collèges publics 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Union départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale - Année 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) de Créteil relative au fonctionnement du Centre Départemental de Documentation Pédagogique (C.D.D.P. ) de Seine-et-Marne.

Date : 30/04/2009

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention en faveur d'ACT'ART : exercice 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association Cultures du Coeur, subvention départementale pour l'exercice 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des festivals et manifestations culturelles et artistiques d'intérêt local : modification des critères.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des Compagnies Artistiques Professionnelles : modification des critères.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/4

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