Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des Lieux d'Expressions Culturelles et Artistiques (LECA) : modification des critères de subvention.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'association de préfiguration du Centre International du Tourisme et attribution d'une subvention de fonctionnement.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Comité International pour la commémoration du bicentenaire de la Naissance de Louis BRAILLE.

Date : 30/04/2009

Numéro : 6/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition du solde des produits 2008.

Date : 30/04/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des limites territoriales des cantons de Melun-Sud et du Mée-sur-Seine.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politiques contractuelles en faveur des collectivités. Budget 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d'un dispositif expérimental d'aide au développement des éco-quartiers seine-et-marnais sur le site "Ecovallée de la Marne".

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions "Aménagement" : études départementales d'aménagement du territoire et Technologies d'Information et de Communication (TIC) et autres actions. Budget 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariats entre le Département et les associations d'environnement : AQUI'BRIE, Maison de l'Environnement de Seine-et-Marne, Maisons du Bornage de la Forêt de Fontainebleau et Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Implantation et développement des entreprises - Autres actions économiques - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Propositions de réorientation et de mise en oeuvre des missions d'assistance et d'animation techniques des services de la sous-direction de l'eau à la Direction de l'Eau et de l'Environnement.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2009 - Interventions départementales dans les domaines de l'alimentation en eau potable, de l'assainissement et des cours d'eau.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur les projets de plans régionaux de gestion de déchets : le PREDMA (Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés), le PREDAS (Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux) et le PREDD (Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux).

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - création d'un périmètre de préemption sur la commune de Pomponne.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Interventions départementales en faveur de l'environnement - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Budget primitif 2009 - Taxe départementale des Espaces Naturels Sensibles.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et l'association "Seine-et-Marne Développement" (année 2009).

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français -Contrat de Parc 2007-2013 : Programmation 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional de Nandy.

Date : 27/03/2009

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique relative au financement d'actions menées par le Département de Seine-et-Marne en faveur des personnes handicapées.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/0

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