Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 mars 2017.

Date : 19/05/2017

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 19/05/2017

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

État de présences/Ordre du jour/État des votes.

Date : 19/05/2017

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveau Contrat Rural (CoR).

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif contractuel pour les communes seine-et-marnaises appartenant à la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite des partenariats du Département avec la Chambre d'agriculture et la Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles (FDSEA).

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle de partenariat entre le Département et l'association Seine-et-Marne Environnement.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'Office National des Forêts (ONF) relative aux actions menées dans les forêts domaniales et départementales de Seine-et-Marne.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Préparation rentrée scolaire 2017/2018: ajustement du règlement départemental des transports scolaires sur les circuits spéciaux scolaires et des élèves et étudiants handicapés.

Date : 19/05/2017

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD) : projets de conventions de financement des services TAD Proxi'Bus du Pays Créçois, Proxi'Bus La navette (bassin Chellois) et projet d'avenant à la convention du Proxi'Bus + de Pep's (secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée).

Date : 19/05/2017

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre des préconisations du rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) .

Date : 19/05/2017

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention de partenariat 2016-2018 entre le Département de Seine-et-Marne et SOLIHA Seine-et-Marne (Solidaires pour l'habitat).

Date : 19/05/2017

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un nouveau dispositif d'animation pendant les vacances scolaires : "Boost T Vacances" (animations sportives et culturelles).

Date : 19/05/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation de validité de la subvention départementale votée en faveur de la CA du Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour la construction du nouveau théâtre de Sénart.

Date : 19/05/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales : nouveaux tarifs et nouvelles licences types.

Date : 19/05/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2016 par don ou achat.

Date : 19/05/2017

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveur des communes de moins de 5 000 habitants. Répartition du solde 2016.

Date : 19/05/2017

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de COALLIA Habitat (création d'une pension de famille et d'un centre médico-social).

Date : 19/05/2017

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (construction de 54 logements à Vert-Saint-Denis).

Date : 19/05/2017

Numéro : 7/03

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