Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Maitrîse d'Oeuvre Urbaine et Sociale (M.O.U.S.) pour la création de logements d'insertion avec l'association A.I.P.I.. Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2009-2011.

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat avec l'Institut Régional du Travail Social et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2010.

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en Place des Contrats Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens entre le Département et les 5 Associations de la Prévention Spécialisée : ADSEA Clubs et Equipes de Prévention spécialisée, APS Armée du Salut, CPMV, « Espoir », « La Brèche ».

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions à des associations pour aider à l’accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale et du soutien à la parentalité adoptive

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participations financières et subventions de fonctionnnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 15/10/2010

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions prévisionnelles de fonctionnement aux collèges publics - Année 2011

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de service de bande passante pour les collèges de Seine-et-Marne à conclure avec le délégataire de la DSP de mise à disposition d'un réseau départemental de communications électroniques, la société Sém@for77.

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au contrat cadre concernant les services d'adduction en fibre optique pour les collèges de Seine-et-Marne.

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sections Sportives Scolaires - Approbation de nouveaux critères d'attribution de subventions.

Date : 15/10/2010

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat entre le Département et le SYMPAV et entre le Département et la SNECMA pour l’organisation de l’édition 2010 du « FESTIVAL DEPAYZ’ARTS ».

Date : 15/10/2010

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association "les Amis de l'Atelier" pour la création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à Villemer.

Date : 15/10/2010

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séance des 28 mai et 25 juin 2010.

Date : 24/09/2010

Numéro : 0/00

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de deux Conseillers généraux pour siéger à la Commission Consultative de l'Environnement de l'Aérodrome du Bourget.

Date : 24/09/2010

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remplacement d'un Conseiller général pour siéger au Conseil d'administration de l'établissement public social et médico-social départemental "ALIZE".

Date : 24/09/2010

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan climat énergie départemental: adoption du programme cadre.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la politique agricole départementale 2010-2014.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (P.A.G.D.) du Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (S.A.G.E.) de l'Yerres.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification rurale, deuxième répartition de la dotation 2010 du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (F.A.C.E.).

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Document d'orientations stratégiques pour le territoire de Roissy.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Groupement d?Intérêt Public de Roissy Emploi CDG ? approbation des modifications de la convention constitutive et du protocole financier.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/06

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