Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Ligne CITALIEN "Lieusaint - Melun" - Projet d'avenant.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires du Département de Seine-et-Marne. Modification de l'annexe IV relative au personnel.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention du 1er janvier 2000 passée entre le Département et la Communauté d?Agglomération de Melun Val-de-Seine pour le paiement des frais de gestion de la carte Rubis.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation d'une convention type à intervenir avec les communes, relative aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Suppression des passages à niveau n° 7 et n° 8 à proximité de la RD 607 sur la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours. Bilan de la concertation et prise en considération.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déviation de la RD 401. Création d'une voie de contournement Est sur le territoire de la commune de Saint-Soupplets. Classement et numérotation de la voie nouvelle. Déclassement de sections des RD 401 et RD 9. Convention avec la Commune.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Requalification de la RD 372 en traverse de la commune de Dammarie-lès-Lys. Prise en considération de la deuxième phase, située entre le carrefour de l'Esplanade de l'Europe et le carrefour Montebelluna. Approbation de la convention à intervenir avec la Commune.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de l'ancien tracé de la RD 57 à l'Ouest de l'autoroute A5b dans la voirie communale de Réau.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation des collégiens à la sécurité routière. Avenant n° 1 à la convention d'objectifs signée entre le Département de Seine-et-Marne et l'Association Prévention Routière le 27 juillet 2009. Convention avec l'association Communes en Route pour la Vie.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de cession de données avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne concernant les assistants maternels du Département de Seine-et-Marne.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) signé avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne (Caf).

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants parents.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à la chaire d?économie sociale et solidaire créée au sein de l?Université de Paris-Est Marne-la-Vallée.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association pour le financement d'initiatives locales pour l'emploi de Seine-et-Marne (A.F.I.L.E. 77) au titre de l'accompagnement des personnes au chômage dans leur projet de création d'entreprise.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions au titre du fonds d'aide aux projets d'insertion (F.A.P.I.) pour la réalisation d'actions en lien avec l'entreprise.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association pour le développement de l?insertion professionnelle des personnes handicapées en Seine-et-Marne (A.D.I.P.P.H. 77).

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'insertion sociale et professionnelle.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière et subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans l?accés au droit, l?aide aux victimes et la lutte contre les discriminations.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile autorisés par le Département.

Date : 24/09/2010

Numéro : 4/12

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