Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : candidature de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation de deux candidatures à un CLAIR (Association des communes du Bocage et Association de la Brie et des Morin).

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune d'Ecuelles.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Régional de la commune de Jouarre.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : avenant N° 4 à la D.S.P.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour le soutien à la candidature de Marne-la-Vallée pour l'accueil de Roland Garros.

Date : 24/09/2010

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : création d'emplois non permanents.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'un Contrat d'Objectifs Territorialisés avec le CNFPT.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association de préfiguration relative à la mise en place d'un dispositif commun de portail internet de dématérialisation pour les marchés publics d'Ile-de-France.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution du jury de concours pour la reconstruction du collège de « L'Arche Guédon » à Torcy.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Echange immobilier entre l'Etat et le Département relatif à divers biens affectés à l'exploitation des routes.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux situés dans la région de Coulommiers.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de transport en commun en site propre Sénart-Melun: organisation d'une visite du Busway de Nantes pour les élus et personnes qualifiées des collectivités concernées.

Date : 24/09/2010

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement relative aux études de transports à réaliser sur le secteur IV de Marne-la-Vallée dans le cadre de l'avenant n° 8 à la convention de 1987 portant sur la création et l'exploitation d'Eurodisneyland en France.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole de partenariat et études relatives à la reconstitution et à la libération des installations ferroviaires de la gare de Melun.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en accessibilité aux personnes à Mobilité Réduite (PMR) de points d'arrêts du réseau Seine-et-Marne Express. Demande de subventions auprès du STIF et de la Région Ile-de-France.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Réseau de transport Apolo 7 - Projets de convention relais et de convention partenariale dans le cadre de la conclusion des contrats de type II.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport SIYONNE du secteur de Montereau et ses environs ? Projet d?avenant.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Arlequin du secteur de Brie-Comte-Robert - projet d'avenant.

Date : 24/09/2010

Numéro : 3/06

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